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EDITEUR
Le Moulin du Pivert
2, Chemin de Souloumiac 12270 LA FOUILLADE
Tel : +33 (0)5 65 29 97 30
Numéro SIRET : 342 792 819 000 19
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
HÉBERGEMENT
SAS OVH - http://www.ovh.com
2, rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix (France)
ACCÈS AU SITE
Il ne peut être garanti que le fonctionnement du site sera ininterrompu et exempt de toute erreur. Il ne nous est incombé qu'une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. La société LE MOULIN DU PIVERT ne peut être tenue responsable de tous préjudices résultant de l'utilisation du site, et ce quelle qu'en soit la cause ; notamment de l'altération ou de l'accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais du service de virus. De même, sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d'ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.
PROPRIÉTÉ INTÉLLECTUELLE
Ce site est la propriété de la société LE MOULIN DU PIVERT, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En accédant à ce site vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site internet de la société LE MOULIN DU PIVERT, sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.
DÉCLARATION A LA CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL – en date du 20 avril 2016 – récépissé de déclaration n°1950381 après réalisation de la déclaration. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à dénomination. De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.
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